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Le BEGES ressemble parfois à un acronyme tombé d’un rapport administratif un mardi pluvieux.
Pourtant, derrière le BEGES, une entreprise trouve un outil très concret. Il mesure les émissions de gaz à effet de serre liées à ses activités. Ensuite, il aide à réduire ces émissions avec un plan d’action clair.
Un bilan BEGES ne sert donc pas seulement à cocher une case réglementaire. Il permet aussi d’identifier les postes les plus émetteurs, de prioriser les efforts, et de mieux piloter sa transition bas carbone. Bref, moins de brouillard carbone, plus de décisions utiles.
Dans ce guide, on décortique le sujet simplement : définition, obligations, méthode, erreurs fréquentes et intérêt pour une PME.
Le BEGES désigne le bilan des émissions de gaz à effet de serre. Il quantifie les émissions générées par les activités d’une organisation sur une année. Le Code de l’environnement précise que ce bilan porte sur les activités exercées sur le territoire national.
Concrètement, l’entreprise collecte des données : énergie, carburants, achats, déplacements, fret, déchets ou immobilisations. Ensuite, elle convertit ces données en tonnes équivalent CO₂. L’ADEME rappelle que cette unité permet d’additionner différents gaz dans une même mesure.
Le BEGES donne donc une photographie carbone. Cependant, une photographie seule ne suffit pas. Le vrai sujet commence après : le plan de transition.
Le BEGES répond à un cadre réglementaire français. Il concerne certaines organisations, avec une fréquence de mise à jour imposée.
Le Bilan Carbone® désigne une méthode portée par l’Association pour la transition Bas Carbone. Cette méthode aide les organisations à comptabiliser leurs émissions et à construire une trajectoire de réduction.
En résumé : le premier renvoie à une obligation ou à un format réglementaire. Le second renvoie à une méthode de comptabilité carbone. Les deux peuvent dialoguer, et heureusement. Sinon, les tableurs feraient grève.
La réglementation française concerne les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes. Dans les régions et départements d’outre-mer, le seuil descend à plus de 250 personnes.
Elle concerne aussi l’État, les régions, les départements, les métropoles, certaines intercommunalités et les communes ou communautés de communes de plus de 50 000 habitants. Les personnes morales de droit public employant plus de 250 personnes entrent aussi dans le dispositif.
Le BEGES réglementaire demande aussi un plan de transition. Ce plan présente les objectifs, les moyens, les actions prévues et les actions déjà lancées.
Le bilan et le plan de transition doivent paraître publiquement. Les entreprises privées les mettent à jour tous les 4 ans. Les acteurs publics suivent un rythme de 3 ans.
Un BEGES analyse les émissions directes et certaines émissions indirectes. Les émissions directes proviennent de sources contrôlées par l’organisation, comme des chaudières ou des véhicules. Les émissions indirectes significatives proviennent des activités de l’organisation, de sa chaîne de valeur ou de l’usage des biens et services produits.
Depuis le décret du 1er juillet 2022, le périmètre réglementaire intègre davantage les émissions indirectes significatives. Toutefois, certaines entreprises privées non soumises à certaines obligations de reporting extra-financier gardent un périmètre obligatoire limité aux émissions indirectes liées à l’énergie.
Le bilan couvre sept gaz : CO₂, CH₄, N₂O, HFC, PFC, SF₆ et NF₃. Le ministère de la Transition écologique rappelle cette liste, issue de l’arrêté du 25 janvier 2016.
Un bon bilan BEGES ne s’arrête donc pas à “combien on émet”. Il répond aussi à une question plus utile : “où agir en premier ?”
Réaliser un BEGES demande de la méthode, mais pas de boule de cristal.
On commence par préciser l’entité étudiée. Le ministère précise que le bilan concerne la personne morale avec son numéro SIREN, et non chaque établissement pris séparément.
Cette étape évite les trous dans la raquette. Elle évite aussi les doubles comptes, ces petits fantômes du carbone.
Ensuite, l’entreprise rassemble ses données d’activité. Cela peut inclure les factures d’énergie, les litres de carburant, les achats, les kilomètres parcourus ou les tonnes transportées.
Plus les données gagnent en précision, plus le résultat gagne en crédibilité. Cependant, il vaut mieux une première estimation honnête qu’un reporting parfait jamais terminé.
L’entreprise multiplie ensuite ses données par des facteurs d’émission. L’ADEME met à disposition la Base Empreinte®, base publique officielle de facteurs d’émission et de données environnementales.
Cette étape transforme des kWh, des euros ou des kilomètres en kgCO₂e ou tCO₂e.
Le résultat révèle les principaux postes d’émissions. Pour une entreprise de services, les achats numériques, les bureaux ou les déplacements peuvent peser lourd. Pour une industrie, l’énergie, les matières premières ou le fret prennent souvent plus de place.
Le BEGES transforme alors une intuition en hiérarchie d’action.
Le plan de transition décrit les actions prévues, les moyens mobilisés et les réductions attendues. Le Code de l’environnement demande même de distinguer les actions sur les émissions directes et indirectes.
Sans plan d’action, le bilan ressemble à un thermomètre sans médecin. Intéressant, mais un peu frustrant.
Depuis 2016, les organisations concernées déclarent leur bilan sur la plateforme ADEME dédiée. Cette transmission remplace l’ancien envoi au préfet et l’ancienne publication obligatoire sur le site de l’organisation.
La loi prévoit une amende jusqu’à 50 000 euros en cas de manquement à l’établissement ou à la transmission du bilan. En cas de récidive, le montant peut atteindre 100 000 euros.
Au-delà de l’amende, le risque réputationnel compte aussi. Une entreprise qui parle climat sans données solides marche sur une plaque de verglas communicationnelle.
Un BEGES volontaire aide une PME à mieux comprendre sa dépendance aux énergies fossiles, ses risques fournisseurs et ses coûts cachés. L’ADEME souligne qu’un bilan GES peut impliquer la direction, les salariés, les fournisseurs et les partenaires.
Il aide aussi à répondre aux demandes clients. De plus en plus d’appels d’offres demandent des données climat. Même sans obligation directe, une PME peut donc gagner en crédibilité.
Enfin, il prépare la suite. Réglementation, exigences des grands comptes, pression des investisseurs, attentes des équipes : le climat ne reste plus dans le tiroir “on verra plus tard”.
Chez Carbono, nous traitons le BEGES comme un outil de décision, pas comme un devoir maison.
L’accompagnement peut couvrir la définition du périmètre, la collecte des données, le calcul des émissions, l’analyse des résultats et la construction du plan de transition.
L’objectif : livrer un bilan lisible, robuste et utile. Autrement dit, un document que la direction comprend, que les équipes utilisent, et que la communication peut valoriser sans greenwashing acrobatique.
Le BEGES permet de mesurer les émissions d’une organisation, puis de construire une trajectoire de réduction. Certaines entreprises doivent le réaliser par obligation. D’autres gagnent à le lancer volontairement, surtout lorsqu’elles veulent structurer leur démarche climat.
Un bilan BEGES réussi ne se limite pas à un chiffre final. Il éclaire les priorités, aligne les équipes et transforme la transition bas carbone en plan concret.
Et bonne nouvelle : on peut faire sérieux sans faire soporifique. Même le carbone mérite un peu de pédagogie.
Besoin d’un bilan clair, exploitable et orienté action ? Carbono accompagne les entreprises dans leur démarche climat, du diagnostic au plan de transition.
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